Politique
Le 14-01-2019 par B. Chalumeau
Depuis l'entrée en vigueur des traités européens, petit à petit, selon la « méthode Monnet », afin que cela soit le plus indolore possible, nous avons été dépouillés de tous les instruments de souveraineté dont chaque peuple doit disposer pour être libre.
Le droit d'expression, reconnu par la constitution, nous a été réduit graduellement jusqu'à nous être totalement confisqué dans les premiers mois du mandat d'Emmanuel Macron.
Simultanément maintes autres dispositions imposées par l'UE, comme l'union civique d'homosexuels, l'incitation à euthanasie, à l'avortement, la destruction de nos services publics, la spoliation des pauvres au profit des riches, la libre ouverture de nos frontières à quiconque souhaite les franchir, l'instauration du gouvernement des juges, la multiplication des fichiers pour nous surveiller, l'avalanche continue d'impôts et de taxes de plus en plus insupportables, la réduction brutale de la retraite de nos vieux travailleurs, etc…ont créé un trouble profond et durable dans l'ensemble de notre pays.
Ce trouble est aggravé par les propos de l'actuel chef de l'Etat qui persévère à lui répondre par les insultes haineuses qu'il profère régulièrement contre nous lors d'allocutions qu'il prononce en France et à l'étranger.
Alors, ce qui devait arriver, naturellement arriva :
Une part de plus en plus importante de notre population, revêtue de gilets jaunes pour s'identifier, a entamé un cycle de courageuses manifestations pour diverses revendications, dont l'une, partagée par plus de 70% de celle-ci, consiste à la mise en place d'un « Référendum d'initiative Citoyenne en toutes matières » (RIC) dans nos institutions pour pouvoir s'exprimer librement et reprendre en main son destin de peuple souverain et celui du pays.
Mais sous le régime actuel dont les gouvernements respectent l'illégitime traité de Lisbonne,ce RIC peut-t-il être mis en place ? Examinons ce qu'il en est :
1) Avec la Constitution en vigueur il est prévu :
1.1) Soit d'avoir recours à l'Article 11 premier alinéa qui stipule :
Mais la proposition devant se faire « sur proposition du gouvernement, par le Président de la République », il est peu vraisemblable qu'il l'organise d'autant que le champ de compétences « en toutes matières » du RIC requis est plus vaste que ce qui est prévu à cet alinéa.
1.2) Soit d'avoir recours à l'Article 11 de la Constitution premier troisième alinéa mentionné ci dessus:
Mais l'objet du référendum devant porter uniquement sur un objet mentionné au premier alinéa de l'Article 11, interdit par conséquent le RIC « en toutes matières ».
De plus, le « verrouillage » exercé par le chef de l'Etat sur sa majorité parlementaire et l'attachement des autres parlementaires à leurs multiples avantages, se combinent pour rendre impossible d'obtenir le soutien des 185 parlementaires et de recueillir les 4 567 800 signatures. Enfin, la docilité du Conseil constitutionnel achèvera de faire barrage au projet.
1.3) Soit d'avoir recours aux deux premiers alinéas de l'Article 89 :« De la révision » qui stipule :
Mais, comme ci-dessus et pour les mêmes raisons, il est clair que le projet n'a guère de chance d'être proposé par le chef de l'Etat.
1.4) Soit d'avoir recours au troisième alinéa de cet article 89 mentionné ci-dessus :
Mais, ici aussi, on voit mal comment le chef de l'Etat déciderait de présenter au Congrès un projet de révision tout à fait contraire à la politique qu'il doit mener.
2) Avec le traité de Lisbonne, sont prévus :
Les articles 11 – 4 TUE et 24 TUE qui accordent aux citoyens de l'Union le droit de présenter une Initiative Citoyenne Européenne (ICE). Voyons ce dont il s'agit :
On constatera le flou extrême qui règne dans la rédaction de l'Article 11 –4 TUE :
« un million de signatures au moins dans un nombre significatif d'Etats membres…. »
Est-ce un million de signature à récolter par Etat membre ou au total récoltés dans le nombre « significatif » d'Etats membres ? C'est flou et obscur ! Ce même texte figurait dans le projet de Constitution pour l'Europe, sans doute pour rassurer quiconque la lirait rapidement et le conduire à voter Oui.
Mais ensuite, surprise! :
Par un règlement du 16 février 2011, soit près de 15 mois après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne, voici que l'UE communique ses précisions pour que
l'« Initiative Citoyenne Européenne » (ICE) soit recevable.
Elle doit :
Une fois le nombre de signatures collectées dans des conditions rigoureusement conformes à ses exigences, la Commission dispose de quatre mois pour se prononcer sur le fond et exposer ce qu'elle compte faire.
Le bilan de l'ICE est fort décevant car sur 64 présentées depuis 2012, seules 5 sont parvenues à remplir les exigences de la Commission européenne. Mais :
D'ailleurs le président de la Commission Européenne, Jean Claude Juncker, ne l'a-t-il pas confirmé lui même par une phrase devenue célèbre :
3) Que doit faire la France alors que nous venons de constater qu'il lui est impossible de se doter d'un RIC à l'aide de ses institutions actuelles comme de celles de l'UE ?:
C'est très simple, il lui suffit :
Le 14-01-2019 par B. ChalumeauPas de RIC en toutes matières pour une France dans l'UE.
Depuis l'entrée en vigueur des traités européens, petit à petit, selon la « méthode Monnet », afin que cela soit le plus indolore possible, nous avons été dépouillés de tous les instruments de souveraineté dont chaque peuple doit disposer pour être libre.
Le droit d'expression, reconnu par la constitution, nous a été réduit graduellement jusqu'à nous être totalement confisqué dans les premiers mois du mandat d'Emmanuel Macron.
Simultanément maintes autres dispositions imposées par l'UE, comme l'union civique d'homosexuels, l'incitation à euthanasie, à l'avortement, la destruction de nos services publics, la spoliation des pauvres au profit des riches, la libre ouverture de nos frontières à quiconque souhaite les franchir, l'instauration du gouvernement des juges, la multiplication des fichiers pour nous surveiller, l'avalanche continue d'impôts et de taxes de plus en plus insupportables, la réduction brutale de la retraite de nos vieux travailleurs, etc…ont créé un trouble profond et durable dans l'ensemble de notre pays.
Ce trouble est aggravé par les propos de l'actuel chef de l'Etat qui persévère à lui répondre par les insultes haineuses qu'il profère régulièrement contre nous lors d'allocutions qu'il prononce en France et à l'étranger.
Alors, ce qui devait arriver, naturellement arriva :
Une part de plus en plus importante de notre population, revêtue de gilets jaunes pour s'identifier, a entamé un cycle de courageuses manifestations pour diverses revendications, dont l'une, partagée par plus de 70% de celle-ci, consiste à la mise en place d'un « Référendum d'initiative Citoyenne en toutes matières » (RIC) dans nos institutions pour pouvoir s'exprimer librement et reprendre en main son destin de peuple souverain et celui du pays.
Mais sous le régime actuel dont les gouvernements respectent l'illégitime traité de Lisbonne,ce RIC peut-t-il être mis en place ? Examinons ce qu'il en est :
1) Avec la Constitution en vigueur il est prévu :
1.1) Soit d'avoir recours à l'Article 11 premier alinéa qui stipule :
ARTICLE 11.
Le Président de la République, sur proposition du Gouvernement pendant la durée des sessions ou sur proposition conjointe des deux Assemblées, publiées au Journal Officiel, peut soumettre au référendum tout projet de loi portant sur l'organisation des pouvoirs publics, sur des réformes relatives à la politique économique, sociale ou environnementale de la nation et aux services publics qui y concourent, ou tendant à autoriser la ratification d'un traité qui, sans être contraire à la Constitution, aurait des incidences sur le fonctionnement des institutions.
Lorsque le référendum est organisé sur proposition du Gouvernement, celui-ci fait, devant chaque assemblée, une déclaration qui est suivie d'un débat.
Un référendum portant sur un objet mentionné au premier alinéa peut être organisé à l'initiative d'un cinquième des membres du Parlement, soutenue par un dixième des électeurs inscrits sur les listes électorales. Cette initiative prend la forme d'une proposition de loi et ne peut avoir pour objet l'abrogation d'une disposition législative promulguée depuis moins d'un an.
Les conditions de sa présentation et celles dans lesquelles le Conseil constitutionnel contrôle le respect des dispositions de l'alinéa précédent sont déterminées par une loi organique.
Si la proposition de loi n'a pas été examinée par les deux assemblées dans un délai fixé par la loi organique, le Président de la République la soumet au référendum.
Lorsque la proposition de loi n'est pas adoptée par le peuple français, aucune nouvelle proposition de référendum portant sur le même sujet ne peut être présentée avant l'expiration d'un délai de deux ans suivant la date du scrutin.
Lorsque le référendum a conclu à l'adoption du projet ou de la proposition de loi, le Président de la République promulgue la loi dans les quinze jours qui suivent la proclamation des résultats de la consultation.
Lorsque le référendum est organisé sur proposition du Gouvernement, celui-ci fait, devant chaque assemblée, une déclaration qui est suivie d'un débat.
Un référendum portant sur un objet mentionné au premier alinéa peut être organisé à l'initiative d'un cinquième des membres du Parlement, soutenue par un dixième des électeurs inscrits sur les listes électorales. Cette initiative prend la forme d'une proposition de loi et ne peut avoir pour objet l'abrogation d'une disposition législative promulguée depuis moins d'un an.
Les conditions de sa présentation et celles dans lesquelles le Conseil constitutionnel contrôle le respect des dispositions de l'alinéa précédent sont déterminées par une loi organique.
Si la proposition de loi n'a pas été examinée par les deux assemblées dans un délai fixé par la loi organique, le Président de la République la soumet au référendum.
Lorsque la proposition de loi n'est pas adoptée par le peuple français, aucune nouvelle proposition de référendum portant sur le même sujet ne peut être présentée avant l'expiration d'un délai de deux ans suivant la date du scrutin.
Lorsque le référendum a conclu à l'adoption du projet ou de la proposition de loi, le Président de la République promulgue la loi dans les quinze jours qui suivent la proclamation des résultats de la consultation.
Mais la proposition devant se faire « sur proposition du gouvernement, par le Président de la République », il est peu vraisemblable qu'il l'organise d'autant que le champ de compétences « en toutes matières » du RIC requis est plus vaste que ce qui est prévu à cet alinéa.
1.2) Soit d'avoir recours à l'Article 11 de la Constitution premier troisième alinéa mentionné ci dessus:
Mais l'objet du référendum devant porter uniquement sur un objet mentionné au premier alinéa de l'Article 11, interdit par conséquent le RIC « en toutes matières ».
De plus, le « verrouillage » exercé par le chef de l'Etat sur sa majorité parlementaire et l'attachement des autres parlementaires à leurs multiples avantages, se combinent pour rendre impossible d'obtenir le soutien des 185 parlementaires et de recueillir les 4 567 800 signatures. Enfin, la docilité du Conseil constitutionnel achèvera de faire barrage au projet.
Donc exit l'adoption du RIC en toutes matières par la voie de l'Article 11.
1.3) Soit d'avoir recours aux deux premiers alinéas de l'Article 89 :« De la révision » qui stipule :
ARTICLE 89
L'initiative de la révision de la Constitution appartient concurremment au Président de la République sur proposition du Premier ministre et aux membres du Parlement.
Le projet ou la proposition de révision doit être examiné dans les conditions de délai fixées au troisième alinéa de l'article 42 et voté par les deux assemblées en termes identiques. La révision est définitive après avoir été approuvée par référendum.
Toutefois, le projet de révision n'est pas présenté au référendum lorsque le Président de la République décide de le soumettre au Parlement convoqué en Congrès ; dans ce cas, le projet de révision n'est approuvé que s'il réunit la majorité des trois cinquièmes des suffrages exprimés. Le bureau du Congrès est celui de l'Assemblée nationale.
Le projet ou la proposition de révision doit être examiné dans les conditions de délai fixées au troisième alinéa de l'article 42 et voté par les deux assemblées en termes identiques. La révision est définitive après avoir été approuvée par référendum.
Toutefois, le projet de révision n'est pas présenté au référendum lorsque le Président de la République décide de le soumettre au Parlement convoqué en Congrès ; dans ce cas, le projet de révision n'est approuvé que s'il réunit la majorité des trois cinquièmes des suffrages exprimés. Le bureau du Congrès est celui de l'Assemblée nationale.
Mais, comme ci-dessus et pour les mêmes raisons, il est clair que le projet n'a guère de chance d'être proposé par le chef de l'Etat.
1.4) Soit d'avoir recours au troisième alinéa de cet article 89 mentionné ci-dessus :
Mais, ici aussi, on voit mal comment le chef de l'Etat déciderait de présenter au Congrès un projet de révision tout à fait contraire à la politique qu'il doit mener.
Donc exit l'accès au RIC en toutes matières par la voie de l'Article 89
2) Avec le traité de Lisbonne, sont prévus :
Les articles 11 – 4 TUE et 24 TUE qui accordent aux citoyens de l'Union le droit de présenter une Initiative Citoyenne Européenne (ICE). Voyons ce dont il s'agit :
Article 11 – 4 TUE
Des citoyens de l'Union, au nombre d'un million au moins, ressortissants d'un nombre significatif d'États membres, peuvent prendre l'initiative d'inviter la Commission européenne, dans le cadre de ses attributions, à soumettre une proposition appropriée sur des questions pour lesquelles ces citoyens considèrent qu'un acte juridique de l'Union est nécessaire aux fins de l'application des traités.
Les procédures et conditions requises pour la présentation d'une telle initiative sont fixées conformément à l'article 24, premier alinéa, du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne.
Les procédures et conditions requises pour la présentation d'une telle initiative sont fixées conformément à l'article 24, premier alinéa, du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne.
Article 24 TFUE
Le Parlement européen et le Conseil, statuant par voie de règlements conformément à la procédure législative ordinaire, arrêtent les dispositions relatives aux procédures et conditions requises pour la présentation d'une initiative citoyenne au sens de l'article 11 du traité sur l'Union européenne, y compris le nombre minimum d'États membres dont les citoyens qui la présentent doivent provenir.
On constatera le flou extrême qui règne dans la rédaction de l'Article 11 –4 TUE :
« un million de signatures au moins dans un nombre significatif d'Etats membres…. »
Est-ce un million de signature à récolter par Etat membre ou au total récoltés dans le nombre « significatif » d'Etats membres ? C'est flou et obscur ! Ce même texte figurait dans le projet de Constitution pour l'Europe, sans doute pour rassurer quiconque la lirait rapidement et le conduire à voter Oui.
Mais ensuite, surprise! :
Par un règlement du 16 février 2011, soit près de 15 mois après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne, voici que l'UE communique ses précisions pour que
l'« Initiative Citoyenne Européenne » (ICE) soit recevable.
Elle doit :
- être organisée par un Comité de citoyens disposant de la majorité électorale dans leur pays d'origine, composé d'au moins sept membres résidant dans au moins sept États membres différents. Ils désignent un représentant et un suppléant pour assurer la liaison entre le comité des citoyens et les institutions de l'Union.
- recueillir au moins un million de signatures provenant d'un quart des Etats membres de l'Union, soit 7 Etats pour une Union à 28. (Ce qui n'est pas du facile à faire !)
- rassembler un nombre minimum de signatures de ressortissants de chaque Etat membre, calculé en fonction proportionnelle et dégressive de chaque Etat membre. (Pas simple non plus :)
- concerner un domaine relevant de la Commission mentionné dans les traités.
- correspondre à un cas réclamant un acte juridique pour l'application des traités.
- être collectée sur un formulaire agréé par la Commission, porteur d'un numéro d'identification du signataire.
- rassembler des signatures de personnes ayant la majorité électorale dans leur Etat d'origine.
- être obligatoirement enregistrée sur un site Internet sécurisé mis à la disposition par la Commission, avant que les signatures ne soient recueillies auprès des citoyens de l'Union. La commission s'assure ainsi du respect de l'ICE à ses exigences.
- être en tous point conforme aux exigences de la Commission, si non les organisateurs sont punis au moyen de sanctions effectives, proportionnées et dissuasives.
- etc…etc…
Attention !
Une fois le nombre de signatures collectées dans des conditions rigoureusement conformes à ses exigences, la Commission dispose de quatre mois pour se prononcer sur le fond et exposer ce qu'elle compte faire.
Mais la Commission n'est pas obligée d'agir et doit faire connaître les raisons pour lesquelles elle ne donne pas suite.
Le bilan de l'ICE est fort décevant car sur 64 présentées depuis 2012, seules 5 sont parvenues à remplir les exigences de la Commission européenne. Mais :
- la première dite « Right for water » n'a eu comme suite qu'une simple consultation publique de la Commission sur la Directive eau potable.
- la seconde dite « Stop vivisection » n'a reçu qu'un timide soutien de la Commission qui la jugeait irréaliste.
- la troisième dite « Un de nous » fut refusée car elle visait à l'arrêt des crédits européens finançant l'avortement dans les pays en développement.
- la quatrième dite « Stop TTIP » fut refusée car elle réclamait l'arrêt des négociations des traités de libre échange avec les USA (TTIP) et le Canada (CETA) au motif que l'ICE ne peut concerner que des actes juridiques et non des négociations.
- la cinquième, dite « Stop glyphosate » n'a pu aboutir car, bien qu'elle ait rassemblé plus de 1,3 millions de signatures, l'UE a renouvelé son autorisation d'utilisation du glyphosate en décembre 2017 pour une durée de cinq ans.
D'ailleurs le président de la Commission Européenne, Jean Claude Juncker, ne l'a-t-il pas confirmé lui même par une phrase devenue célèbre :
Il ne peut pas y avoir de choix démocratique contre les traités européens.
. Donc exit l'accès au RIC en toutes matières par la voie de l'Union européenne.
3) Que doit faire la France alors que nous venons de constater qu'il lui est impossible de se doter d'un RIC à l'aide de ses institutions actuelles comme de celles de l'UE ?:
C'est très simple, il lui suffit :
- de se doter d'un chef d'Etat qui en soit un, soucieux du bien être de la population qui l'a élu et respectueux de celle-ci, c'est-à-dire un chef d'Etat souverainiste.
- de matérialiser sa décision officielle référendaire de mai 2005 de ne pas appartenir à l'Union européenne, en prononçant sa Déclaration Unilatérale d'Indépendance (DUI) conformément à la décision de la Cour de Justice Internationale du 22 juillet 2010.
- d'introduire le principe du RIC dans sa constitution qu'elle fera ratifier par référendum.
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